Quelles sont les règles du vélo électrique au Canada ?

Quelles sont les règles du vélo électrique au Canada ?

Chaque pays a ses propres règles, et au Canada, le code routier en ce qui concerne le vélo électrique n’est pas forcément le même qu’ailleurs. Déjà, on sait que pour conduire un vélo électrique au Canada, celui-ci n’a pas besoin d’être immatriculé. Cependant, il y a des règles à connaître pour pouvoir conduire un tel engin sans avoir de problème avec la loi.

Les règles pour conduire un VAE au Canada

Le vélo électrique ou VAE (vélo à assistance électrique), à la différence d’un vélo classique, dispose d’un moteur électrique de 500 watts au plus. Il est également doté d’une batterie rechargeable, et peut s’utiliser, au choix, comme un vélo classique. D’ailleurs, il en possède toutes les parties, à savoir le pédalier, le guidon, avec deux ou trois roues selon le modèle. Pour faire du vélo électrique au Canada,  il y a quelques règles à prendre en compte.

Le port du casque

Tout conducteur de vélo électrique à l’obligation de porter un casque de vélo. Celui-ci devra être parfaitement conforme aux normes obligatoires. Cela signifie qu’il doit posséder une coquille rigide, résistante aux chocs, et être rembourré à l’intérieur. Le casque doit avoir une sangle qui permet de l’attacher sous le menton. Il doit aussi être conforme à certaines normes canadiennes telles que :

  • B-90 et B-95 (Snell Memorial Foundation)
  • CAN/CSA-D113.2 (Association canadienne de normalisation)
  • EN 1078 (Comité européen de normalisation)
  • 16 CFR Part 1203 (Consumer Product Safety Commission des États-Unis)
  • ASTM F1447 ou ASTM F1898 (American Society for Testing and Materials)

Il est important qu’un casque porté avec un vélo électrique respecte ces règles, car les conséquences qui peuvent en découler, sont parfois catastrophiques.

Conséquence de la négligence des normes d’un casque de VAE

Porter un casque qui n’est pas aux normes pour faire du vélo électrique est une infraction à la loi. Cela peut causer des problèmes, et d’après le code de la sécurité routière canadienne, il peut y avoir une amende allant de 60 $ à 100 $. Un casque qui ne répond pas aux normes, peut avoir des problèmes d’ajustement, ce qui pourrait occasionner des blessures à la tête ou pire, le décès du cycliste.

Des règles en général à prendre en compte

Il faut s’assurer que l’accessoire correspond à la loi sur l’assurance automobile et au Code de la sécurité routière. Autre règle à respecter en matière de vélo électrique, c’est l’obligation pour l’engin de porter l’étiquette apposée par le fabricant.

Les règles pour faire du vélo électrique sur la voie publique

En réalité, il faut considérer les règles établies de façon générale pour tous les cyclistes. Cela signifie qu’il faut porter un casque qui respecte les normes et le Code de la sécurité routière. Il est important d’avoir de bonnes manières sur la voie, comme la prudence et la conduite avec une vitesse raisonnable. Aussi, un VAE ne doit pas circuler sur une autoroute ou une voie d’accès. Il peut rouler seulement sur la voie publique.

  • Cas d’accident

Le régime public d’assurance automobile ne prend pas en charge le cycliste blessé, sauf si l’accident implique un véhicule en mouvement, et que ce dernier est couvert par le régime.

  • Âge minimal autorisé

Il faut avoir au moins 18 ans pour conduire un vélo électrique au Canada. Pour les plus jeunes qui ont au moins 14 ans, il faudra qu’ils aient obtenu un permis de classe 6D (cyclomoteur).

  • Interdiction

Lorsque le moteur du vélo électrique est à combustion, dans le genre d’un moteur à essence par exemple, il est interdit qu’il roule sur les voies cyclables. Cela est valable également sur le réseau routier.

En résumé, pour faire du vélo électrique en toute sécurité au Canada, il suffit de respecter les règles suscitées.